Politique de cookies

1. En bref

Ce site utilise un outil d’analyse facultatif, Google Analytics 4. Il est chargé via Cloudflare Zaraz, notre plateforme de gestion de balises, mais uniquement après que vous l’avez accepté dans la bannière de consentement aux cookies affichée lors de votre première visite. Si vous refusez, il ne se charge pas - seuls les éléments strictement nécessaires décrits au §4 fonctionnent. Le §2 présente tous les outils utilisés sur ce site, le §3 décrit ce que fait Google Analytics 4.

2. Outils tiers que nous utilisons

	Service	Finalité	Nécessite votre consentement
	Cloudflare	Hébergement (Cloudflare Pages), protection anti-spam de notre formulaire de contact (Turnstile), et la gestion des balises/consentement décrite ci-dessous (Zaraz)	Non - strictement nécessaire
	Google Analytics 4	Analyse de l'utilisation du site - pages consultées, durée de session, localisation approximative, type d'appareil et de navigateur	Oui

3. Mesure d’audience (consentement requis)

Google Analytics 4 est chargé via Cloudflare Zaraz, qui affiche la bannière de consentement lors de votre première visite et ne charge l’outil que si vous l’acceptez - en cas de refus, il reste entièrement désactivé. Google Analytics 4 dépose des cookies pour mesurer la façon dont les visiteurs utilisent ce site (pages consultées, durée, et approximativement d’où et avec quel appareil) ; voir la politique de confidentialité de Google. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Préférences relatives aux cookies » dans le pied de page de chaque page, qui rouvre précisément cette demande de consentement.

4. Données techniques strictement nécessaires

Le formulaire de contact de ce site utilise Cloudflare Turnstile pour empêcher les soumissions de spam automatisées. Turnstile peut utiliser des signaux techniques, sans suivi, à cette fin, mais ne nécessite pas de bandeau de cookies selon les recommandations applicables puisqu'il assure une fonction strictement nécessaire au service que vous avez demandé (l'envoi du formulaire) plutôt que du suivi ou du profilage. Voir notre politique de confidentialité pour plus de détails sur Turnstile et voir la politique de confidentialité de Cloudflare.

5. Le logiciel PatentFlow

Cette politique concerne uniquement ce site web. PatentFlow lui-même fonctionne sur les serveurs du cabinet ou de l’entreprise qui l’exploite. L’application web et le formulaire de déclaration ne posent aucun cookie d’analyse ou de publicité ; ils conservent seulement dans le navigateur les données techniquement nécessaires (session de connexion, langue choisie, brouillon de formulaire non envoyé). L’exploitant de l’installation concernée est responsable de ce traitement.

6. Questions

Contactez-nous à [email protected] pour toute question.