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Dossiers et dépôts

Un dossier avec ses dépôts et la liste des pièces

Un dossier réunit une famille de brevets : la déclaration, les projets, les dépôts, les procédures, les lettres et le temps saisi. Chaque dépôt comporte l’office, la nature (brevet ou modèle d’utilité), la langue, l’état, les données du registre et les priorités revendiquées.

Liste de pièces par office

Les pièces d’un dépôt dépendent de l’office : requête, description, revendications, abrégé, dessins, désignation de l’inventeur, pouvoir, document de priorité, traductions. La liste montre ce qui manque ; les projets de l’éditeur sont pris en compte automatiquement, les autres pièces sont téléversées ou marquées comme non nécessaires.

Dépôts ultérieurs

Un titre étranger – par exemple une demande américaine – est importé depuis son PDF (avec reconnaissance de texte) ou la base de l’OEB. Données bibliographiques, revendications et description sont lues, les délais du dépôt ultérieur calculés, et la traduction s’appuie sur une liste terminologique ou se fait par copier-coller.

Reprendre le portefeuille d’un autre système

Un fichier CSV ou Excel avec une ligne par dépôt crée des clients, des dossiers et des dépôts. Les colonnes sont attribuées, la proposition suit les noms de colonnes. Une vérification montre à l’avance ce qui serait créé et quelles lignes posent problème.

Les clients et dossiers existants sont réutilisés et les dépôts existants ignorés ; le fichier peut donc être relu. Les nouveaux clients passent par le contrôle des conflits. Nous examinons au cas par cas les fichiers d’export d’autres systèmes et préparons le tableau avec vous.