Dossiers et dépôts

Un dossier réunit une famille de brevets : la déclaration, les projets, les dépôts, les procédures, les lettres et le temps saisi. Chaque dépôt comporte l’office, la nature (brevet ou modèle d’utilité), la langue, l’état, les données du registre et les priorités revendiquées.

Liste de pièces par office

Les pièces d’un dépôt dépendent de l’office : requête, description, revendications, abrégé, dessins, désignation de l’inventeur, pouvoir, document de priorité, traductions. La liste montre ce qui manque ; les projets de l’éditeur sont pris en compte automatiquement, les autres pièces sont téléversées ou marquées comme non nécessaires.

Dépôts ultérieurs

Un titre étranger – par exemple une demande américaine – est importé depuis son PDF (avec reconnaissance de texte) ou la base de l’OEB. Données bibliographiques, revendications et description sont lues, les délais du dépôt ultérieur calculés, et la traduction s’appuie sur une liste terminologique ou se fait par copier-coller.