Logiciel de gestion pour cabinets de PI et services brevets

Dossiers, délais et courrier dans une seule application.
Les données restent sur votre serveur.

PatentFlow suit une invention dans un seul dossier, de la déclaration jusqu’à l’annuité. L’IA est une option : un modèle de langage sur le serveur du cabinet, un fournisseur de votre choix ou aucun.

  • Fonctionne sur votre serveur
  • IA facultative, aussi en local
  • DPMA, OEB, USPTO, PCT
  • Allemand, anglais, français
Un dossier dans PatentFlow : la famille de brevets avec ses dépôts, l’échéancier avec pré-échéances et la liste des pièces par office101214
Fig. 1 – Un dossier dans PatentFlow
  • 10Données du dépôt et priorité
  • 12Pièces exigées par l’office
  • 14Projets ouverts dans l’éditeur
Points clés
01

Un dossier par famille de brevets

Le dossier réunit la déclaration d’invention, les projets, les dépôts auprès de tous les offices, les priorités, les notifications, les annuités, les procédures et les lettres au client, chacun avec son historique. PatentFlow calcule les délais ; ils ne deviennent contraignants qu’une fois inscrits à l’échéancier, où s’appliquent la pré-échéance et le contrôle à quatre yeux.

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02

Projets IA sur votre propre serveur

Le modèle de langage fonctionne sur votre serveur, à côté de la base de données. Il rédige selon les règles du cabinet, par exemple des règles de style, des listes de contrôle et des revendications types par office. Les déclarations, projets et revendications ne sont envoyés à aucun service cloud. Des modèles externes peuvent être connectés, y compris de fournisseurs disposant de centres de données dans l’UE. Ils ne servent que si quelqu’un les choisit ; chaque client peut les exclure, et chaque appel est journalisé.

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Déroulement

De la déclaration d’invention au titre délivré

Toutes les étapes se déroulent dans le même dossier. Aucune donnée n’est à reporter d’un système à l’autre.

  1. 1

    Déclaration

    Le client déclare l’invention via le formulaire de votre site ou avec le modèle Word. Elle reste dans la boîte de réception jusqu’à sa confirmation par le cabinet.

  2. 2

    Projet

    Un modèle sur votre serveur rédige revendications, description et abrégé selon les lignes directrices du cabinet. Vous reprenez le projet dans l’éditeur ou dans la discussion.

  3. 3

    Dépôt et délais

    PatentFlow calcule les délais à partir des dates de dépôt et de priorité. Dans l’échéancier, chaque délai reçoit une pré-échéance, un responsable et le contrôle à quatre yeux.

  4. 4

    Courrier et taxes

    PatentFlow lit les notifications des offices et les rattache à leur dépôt. Les taxes et annuités sont calculées, les lettres au client rédigées à partir de modèles.

Fonctionnalités

Fonctionnalités

Les fonctionnalités en bref. Dossiers, délais, planification et facturation fonctionnent aussi sans IA ; les fonctions d’IA sont facultatives.

Déclaration d’invention

Les clients déclarent leurs inventions via un formulaire sur le site du cabinet ou avec un modèle Word. Les déclarations restent dans la boîte de réception jusqu’à leur confirmation par le cabinet. Aucune IA ne les traite avant. Dans le portail client facultatif, les clients voient les documents libérés et répondent aux demandes.

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Le formulaire de déclaration avec la possibilité de remplir plutôt un modèle Word

Projets par IA

Un modèle sur votre serveur prépare, à partir de la déclaration, la description, les revendications et l’abrégé pour le DPMA, l’OEB, l’USPTO ou le PCT, en allemand ou en anglais. Vous reprenez le projet dans l’éditeur ou dans la discussion avec le modèle. Des assistants IA comme Claude peuvent être connectés via MCP.

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L’éditeur avec la description et la discussion à côté

Revendications et dessins

L’arbre des revendications montre chaque rattachement ; une renumérotation met les renvois à jour. L’outil de figures transforme croquis et photos en planches de dessins avec signes de référence.

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Dossiers, délais et échéancier

PatentFlow calcule l’année de priorité, les phases PCT, les validations, les délais de réponse et les annuités à partir des dépôts. L’échéancier y ajoute la pré-échéance, le responsable, le contrôle à quatre yeux et la clôture avec justificatif.

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Courrier, taxes et lettres

Les notifications téléversées sont lues et rattachées à leur dépôt avec leur délai. Les barèmes de taxes sont comparés chaque semaine aux données des offices ; les lettres au client sont rédigées à partir de modèles.

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Surveillance et analyse

Des surveillances interrogent la base de l’OEB sur des concurrents et des domaines techniques. Un résultat devient en un clic un dossier d’opposition, et l’analyse de caractéristiques compare les revendications avec des documents ou des produits.

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Planification, temps et factures

Les lots de travaux et les tâches sont planifiés et attribués jusqu’au délai, en sprints si le cabinet le souhaite. Le temps est saisi par dossier et facturé avec les taxes officielles et les débours. Les numéros de facture se suivent sans interruption ; les corrections passent par une facture d’annulation. Les factures sont aussi émises en XRechnung et ZUGFeRD.

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Sécurité et traçabilité

Les droits sont attribués par groupe, la visibilité par client ou par dossier. S’y ajoutent un contrôle des conflits pour les nouveaux clients et parties adverses, un journal d’audit non modifiable et des sauvegardes chiffrées, testées régulièrement. La connexion peut être protégée par un second facteur.

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Souveraineté des données

Les données restent sur votre serveur.

Les inventions non publiées sont confidentielles. PatentFlow fonctionne donc sur votre propre serveur ou chez l’hébergeur de votre choix, base de données, fichiers et modèle de langage compris. Le logiciel n’envoie aucune donnée d’utilisation.

  • Modèle local par défaut

    Là où un modèle local est installé, il est utilisé par défaut ; un modèle externe ne sert que s’il est choisi explicitement.

  • Autorisation par client

    Pour chaque client, le cabinet définit quels modèles peuvent traiter ses dossiers. Chaque appel à l’IA est journalisé avec le modèle, l’utilisateur et le dossier.

  • Pas d’IA avant la confirmation

    Aucune IA ne traite une déclaration reçue avant sa confirmation par le cabinet.

  • Journal et sauvegardes

    Les droits sont attribués par groupe. Le journal d’audit n’est pas modifiable ; les sauvegardes sont chiffrées et testées régulièrement.

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Éditions

Éditions

PatentFlow s’installe sur votre propre serveur ou chez l’hébergeur de votre choix. Toutes les éditions comprennent le formulaire de déclaration, le modèle Word et les trois langues.

Cabinet

Gestion des dossiers sans IA

à partir de 780 €par utilisateur et par an

  • Dossiers, dépôts et notifications
  • Échéancier avec contrôle à quatre yeux
  • Planification avec tâches, lots de travaux et modèles
  • Courrier, taxes et lettres
  • Temps et factures
  • Fonctionne sans serveur d’IA
  • Factures électroniques (XRechnung, ZUGFeRD)
  • Portail client (facultatif)
  • Comparaison avec le registre (OEB, DPMA)
  • Import depuis d’autres systèmes
  • Complément Word
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Cabinet + IA

Modèle local ou fournisseurs connectés

à partir de 2 220 €par utilisateur et par an

  • Tout ce que comprend « Cabinet »
  • Projets IA, révisions et discussion
  • Traductions avec liste terminologique
  • Analyses de caractéristiques par IA
  • Règles du cabinet pour l’IA
  • Modèle local ou fournisseur de votre choix, restreint par client
  • Projets de réponse aux notifications
  • Connexion MCP pour assistants IA
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Mise en place et exploitation

Installation, matériel, formation

Sur demande

  • Installation sur votre serveur
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Licence annuelle par installation, prix hors TVA, à partir de cinq utilisateurs. La mise en place, le conseil sur le matériel et la formation sont proposés séparément. Détails dans les conditions générales.

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