Courrier et lettres
Courrier des offices
Les notifications sont téléversées en PDF sous « Courrier des offices » et lues sur le serveur. Office, numéro de demande, date de la notification, nature et délai sont reconnus et rapprochés du dépôt ; pour le DPMA, la page rappelle que les délais courent à compter de la notification effective. Après vérification, le courrier devient une notification du dépôt avec le PDF joint, et son délai rejoint l’échéancier.
Taxes officielles
Les barèmes des brevets et modèles d’utilité du DPMA, de l’OEB, du brevet unitaire et de l’USPTO donnent la taxe de chaque échéance d’annuité, une prévision des années à venir par dossier et un calculateur pour les nouveaux dépôts. Une comparaison hebdomadaire lit les données actuelles des offices et affiche les écarts, qu’un administrateur reprend en un clic.
Lettres
Des modèles de notification de délai, de transmission de notification, de rapport de situation et de demande d’instructions pour les annuités existent en allemand, anglais et français et peuvent être adaptés ou complétés. Les variables sont remplies à partir du dossier ; le texte est retouché, puis une lettre Word au logo du cabinet est créée et conservée.
Boîte aux lettres du courrier des offices
Le cabinet transfère les notifications et notifications des offices vers une boîte aux lettres dédiée. PatentFlow la relève toutes les cinq minutes par IMAP, reprend les pièces jointes PDF – aussi dans des fichiers ZIP – et les place dans le courrier des offices. Chaque e-mail n’est repris qu’une fois et marqué comme lu ; la boîte doit donc être dédiée.
Le fichier ZIP que la boîte MyEPO propose au téléchargement peut aussi être téléversé dans le courrier des offices. Comme pour les lettres téléversées, PatentFlow propose l’office, le numéro de demande, la date, le type et le délai, et une personne confirme le rattachement. Le serveur, l’utilisateur et le mot de passe se saisissent sous Paramètres → Interfaces.
PatentFlow peut aussi interroger directement la boîte aux lettres de l’OEB dans MyEPO : avec les identifiants d’un compte B2B, il récupère toutes les 15 minutes les notifications de l’OEB, reprend de l’office la date d’envoi, le numéro de demande et la référence du cabinet, et marque la notification comme traitée dans MyEPO. Une sandbox avec des données de test est disponible pour vérifier.
Dépôt EP via Online Filing 2.0
À partir du projet d’une demande EP, PatentFlow crée le paquet de dépôt pour le formulaire EP1001 d’Online Filing 2.0 : données de la requête avec demandeur, inventeurs, priorité et titre, plus description, revendications, abrégé et dessins en PDF. Le paquet arrive comme brouillon dans le compte du cabinet via l’interface B2B de l’OEB, ou peut être téléchargé en ZIP pour l’import manuel.
La vérification, les compléments et la signature se font dans Online Filing 2.0 ; PatentFlow n’envoie rien à l’OEB. Une liste signale ce qui manque, par exemple l’adresse du demandeur, le droit des inventeurs, les traductions du titre ou les documents de priorité.
Comparaison avec le registre
Pour les demandes européennes, PatentFlow interroge le registre par les Open Patent Services de l’OEB, pour les demandes allemandes par DPMAconnectPlus du DPMA. La comparaison a lieu chaque jour et, pour un dépôt, à la demande. Elle compare la date de dépôt, les numéros de publication et de délivrance avec leurs dates, ainsi que l’état du dépôt, avec les données du dossier et propose les écarts.
Une proposition n’est reprise que lorsque quelqu’un la confirme ; une proposition rejetée ne revient pas. L’état ne fait qu’avancer et les dépôts terminés restent inchangés. Les événements du registre sont listés à titre d’information avec le dépôt. DPMAconnectPlus suppose un contrat avec le DPMA ; l’accès se saisit sous Paramètres → Interfaces.
Correspondants étrangers et instructions
Les correspondants à l’étranger figurent dans une liste propre avec pays, adresse, e-mail et langue de leurs lettres. Un dépôt désigne son correspondant et sa référence. Des modèles produisent les instructions au correspondant : payer une annuité, répondre à une notification ou déposer une demande.
Il n’existe pas d’interface avec les services de paiement d’annuités ; le correspondant organise le paiement.
Reprendre des e-mails dans le dossier
Des e-mails (.eml, depuis Outlook aussi .msg) peuvent être glissés dans un dossier. Ils y figurent sous « Correspondance » avec expéditeur, date, texte et pièces jointes. Une pièce jointe PDF passe d’un clic au courrier des offices.
Celui qui importe un e-mail en dehors d’un dossier se voit proposer le dossier : PatentFlow cherche dans l’objet, le texte et les pièces jointes PDF la référence du cabinet et les numéros de demande. Une personne confirme l’attribution.