Surveillance et analyse
Veilles
Les veilles interrogent la base de l’OEB avec les accès OEB du cabinet : par déposant, classe CIB, mot-clé et pays, ou par une requête libre. Elles s’exécutent chaque jour ; la personne qui a créé la veille est informée des nouveaux résultats par e-mail. Pour les brevets européens et allemands délivrés, le délai d’opposition est calculé.
Analyses de caractéristiques
Une revendication – issue d’un projet ou collée, par exemple depuis un brevet tiers – est découpée en caractéristiques M1, M2, etc. Documents et produits sont comparés caractéristique par caractéristique ; l’IA préremplit une colonne à partir des passages les plus pertinents et marque ses cellules jusqu’à leur confirmation par le cabinet.
Procédures
Chaque dossier peut comporter des procédures avec juridiction ou office, numéro d’affaire, rôle, partie adverse et valeur, des délais partant des délais usuels et des pièces numérotées avec leurs fichiers.