Temps et factures
Le temps
Chacun saisit son propre temps dans le dossier – date, durée et activité, au chronomètre s’il le souhaite – et indique s’il est facturable. Le taux est repris à la saisie : celui du client, sinon celui de la personne, sinon le taux standard du cabinet. Les personnes autorisées à facturer voient tous les temps et les exportent en CSV.
Les factures
Un projet réunit le temps non facturé d’un client et se complète de taxes officielles (sans TVA), de débours et de forfaits. À l’émission, la facture reçoit le numéro suivant sans trou, sa date et son échéance, et devient une facture Word avec les deux adresses, le numéro de TVA, la période de prestation et les coordonnées bancaires. Une facture émise n’est plus jamais modifiée ; une facture d’annulation avec son propre numéro la corrige et libère à nouveau le temps. Les paiements sont saisis avec leur date, les factures en retard signalées.
Factures électroniques et remises
À l’émission d’une facture, PatentFlow écrit, en plus de la facture Word, deux formes lisibles par machine conformes à la norme EN 16931 : XRechnung 3.0 sous forme de fichier XML et une facture ZUGFeRD 2 au format PDF/A-3 avec le XML intégré. Une annulation est émise comme avoir. Les taxes officielles, l’autoliquidation et l’exonération des petites entreprises figurent avec la catégorie de taxe correspondante. Les fichiers ont été vérifiés avec le validateur KoSIT et avec Mustang.
Les remises sont des postes à part : un montant fixe ou un pourcentage des postes d’honoraires, c’est-à-dire le temps, les débours et les forfaits. Les taxes officielles ne sont pas remisées. Une remise ne peut pas dépasser les postes d’honoraires ; PatentFlow la refuse à l’enregistrement. Dans la facture électronique, elle apparaît comme remise au niveau du document, avec son pourcentage et sa base.