Surveillance, opposition et analyse de caractéristiques
Le travail ne s’arrête pas au dépôt. PatentFlow suit les publications des concurrents, fait d’un résultat pertinent un dossier d’opposition et compare les revendications caractéristique par caractéristique avec des documents ou des produits.
Des veilles dans la base de l’OEB
Une veille interroge la base de l’OEB par déposant, classe CIB, mot-clé et pays – ou par une requête libre –, chaque jour et à la demande. Les résultats sont qualifiés de pertinents ou non ; pour les brevets européens et allemands délivrés, le délai d’opposition est calculé et les résultats pertinents rejoignent les autres délais.
« Préparer une opposition » crée un dossier avec le brevet attaqué, la procédure d’opposition et son délai et, lorsque le texte intégral est disponible, l’analyse des caractéristiques de la revendication 1.
Des analyses caractéristique par caractéristique
Une revendication est découpée en caractéristiques, ajustables. Chacune est comparée à des documents – PDF avec reconnaissance de texte, texte collé ou texte intégral de l’OEB – ou à des produits : divulguée, en partie, non divulguée ou incertaine, avec emplacement, citation et note.
L’IA peut préremplir une colonne : le document est découpé en passages, chaque caractéristique reçoit ses passages les plus pertinents et le modèle ne juge que ceux-là. « Aucun passage trouvé » est noté incertain, jamais non divulgué, et les cellules IA restent marquées jusqu’à leur confirmation par le cabinet. Les analyses s’exportent en Word.
Procédures
Actions en contrefaçon et en nullité, oppositions, recours et actions en radiation de modèles d’utilité comportent juridiction ou office, numéro d’affaire, rôle, partie adverse et valeur du litige, des délais partant des délais usuels de la JUB, de l’OEB, du DPMA, du Bundespatentgericht et des tribunaux régionaux, ainsi que des pièces numérotées automatiquement K1, B1, D1.